Conseil Municipal du 12 juin 1909




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
D13 Page 085Séance du 12 Juin 1909|-|Observation Mariey - Registre D13 Page 085 - Délibération
D13 Page 086Bourse Gruaux|-|Clôture Delort|-|Chemin des Pissottes|-|Statistique agricole|-|Subvention|-|Ecoulement des eaux boulevard de la Gare|-|Cotes irrécouvrables - Registre D13 Page 086 - Délibération
D13 Page 087Garde Champêtre|-|Comptes de la Sté du Gaz|-|Fête du quartier de la gare|-|Demande de prise en charge de l'avenue du Commerce|-|Port des dépêches - Registre D13 Page 087 - Délibération
D13 Page 088Contingent des Chemins de Grande Communication|-|Fourniture de la viande|-|Demande d'un groupe scolaire aux Coudreaux|-|Rapport de la commission des fêtes|-|Assistance médicale et aux vieillards|-|Affaire Jouvin - Registre D13 Page 088 - Délibération
D13 Page 089Séance du 21 Juin 1909|-|Fête mutualiste de Bondy|-|Indemnité de logement|-|Subvention à la Mutualité scolaire de Lagny|-|Fourniture des képis des gardes - Registre D13 Page 089 - Délibération
D13 Page 090Service de la voirie|-|Elargissement et constructions de chemins - Plans d'alignement - Registre D13 Page 090 - Délibération
D13 Page 093Proposition Ducellier - Registre D13 Page 093 - Délibération
D13 Page 094Abattoir public|-|Réunions de la commission des finances|-|Fuite de gaz rue de Lagny|-|Observations Caillou - Registre D13 Page 094 - Délibération